86W

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Cote/Cotes extrêmes

86W1-150

Date

1964-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

20,4 ml

150 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/08/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Schéma régional de transports collectifs, liaison routière Gray / Besançon ; liaison routière Vesoul / Besançon ; ligne Ougney / Besançon ; liaison ferroviaire "Axe du Doubs" : correspondance, notes, études (1980-1989) 

Schéma régional des transports collectifs, financement, participation de la ville au déficit d'exploitation des liaisons ferroviaires : factures (1980-1989)

Cote/Cotes extrêmes

86W96

Date

1980-1989

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Présentation du contenu

Tri sélectif pour les factures

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2015

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.