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BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations municipales 2 septembre 1713 - 31 décembre 1714

Cote/Cotes extrêmes

BB128

Date

1713-1714

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

170 feuillets écrits.

papier vergé ; filigrane : alternativement un raisin et un cartouche oblong renfermant le nom du fabricant P. Palhion, avec un cœur à la suite de l'initiale,

table alphabétique, 11 feuillets, transcrite à la suite des délibérations par le secrétaire Belamy

Reliure en basane brune

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • samedi 2 septembre 1713 ........................ 1
  • lundi 2 octobre 1713 ........................ 18
  • jeudi 2 novembre 1713 ........................ 39
  • samedi 2 décembre 1713 ........................ 59
  • mercredi 2 janvier 1714 ........................ 108
  • samedi 3 février 1714 ........................ 140
  • samedi 3 mars 1714 ........................ 160
  • mercredi 4 avril 1714 ........................ 191
  • mercredi 2 mai 1714 ........................ 215
  • samedi 2 juin 1714 ........................ 259
  • lundi 2 juillet 1714 ........................ 283
  • mercredi 1er août 1714 ........................ 309
  • samedi 1er septembre 1714 ........................ 330
  • lundi 1er octobre 1714 ........................ 344
  • vendredi 2 novembre 1714 ........................ 358
  • samedi 1er décembre 1714 ........................ 375
  • Table ........................ non paginé

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE