883W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint au finances, dossiers suivis par par Mme Toitot , M. Falga (2009-2012), M. Mattey, chargé de mission à la direction générale (2009-2011), par M. Billot (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

883W

Date

1983-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,80 ml, 66 article(s)

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2016

Présentation du contenu

dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint aux finances.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

883W1-883W49

Date

1983-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

883W24-883W36

Date

1983-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

De juillet à décembre 2005.

Cote/Cotes extrêmes

883W28

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable