Relations avec l'AUBAD (agence d'urbanisme du Grand Besançon) : rapports du conseil d'administration, rapports et documents préparatoires des séances du conseil d'administration, rapports d'activité, programme d'activités, comptes-rendus de réunions de bureaux (lacunes)

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525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

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Cote/Cotes extrêmes

525W1-9

Date

1990-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

9 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/12/2008

Présentation du contenu

Dossiers suivis par M. Christian BORNOT, conseiller technique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

525W8

Date

2001-2003

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés collectivités