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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Ruelle des Morts, condamnation suite à des plaintes de riverains : procès-verbal, correspondance (1803, 1813) ; pétition des riverains au sujet du projet de réouverture de cette ruelle (1864) ; location d'une partie de la voirie pour servir de dépôt de fûts vides : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1882-1921).

Cote/Cotes extrêmes

1O132

Date

1803-1921

Notes

Ruelle située derrière l'église de la Madeleine, entre la rue d'Arènes et la rue de l'École (aujourd'hui transformée en impasse).