1L - Comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Ville de Besançon : Préparation budgétaire, 1909-1933 Compte administratif, séances de commission, 1909-1923 Compte administratif 1929 : rapport et observations des rapporteurs Compte administratif des recettes et dépenses, (imprimés), 1925-1927 et 1936 Titres des recettes, 1938

Cote/Cotes extrêmes

1L869

Date

1909-1938

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable