227W_GB : Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

227W_GB

Date

1999-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 23 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2019

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme (Friche industrielle des Prés de Vaux, quartier des Vaîtes, caserne Vauban, gare Viotte, tramway...).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB23-227W_GB24

Date

2008-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Stratégie d'intervention sur le quartier Orchamps / Palente à 15 ans (2008-2010). Marché de prestations de géomètre expert en vue de l'établissement du dossier d'enquête parcellaire et des documents nécessaires à la réalisation de divisions foncières (2011-2012). Etude du plan stratégique local de Clairs-Soleils conforme au règlement de l'ANRU dans le cadre des sorties de conventions PRU (2012-2013). Garantie de reprise des végétaux des aménagements extérieurs de la Cité des Arts (2013-2014). Etudes géotechniques sur deux parcelles chemin des Echenoz Saint-Paul (2014).

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB24

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable