911W : subventions aux associations sportives, enquêtes sur les effectifs des associations

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

911W

Date

2002-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 29 article(s)

Origine

Direction Sports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2017

Présentation du contenu

Associations sportives (sport amateur et sport de haut niveau : dossiers de subventions ; enquêtes sur les effectifs des associations), relations avec les ligues sportives, chronos courrier.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Relations avec les ligues sportives de Franche-Comté : correspondance (ligue de Badmington (2002), ligue de football américain (2008), ligue de football (2001-2007), ligue de judo (2005-2010), ligue de full contact akibudo (2008), ligue de hand ball (2001-2010), ligue de lutte (2004-2007)- ligue de paintball (2007), ligue de tennis (2004).

Cote/Cotes extrêmes

911W24

Date

2002-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(sélectif) 10 ans après 2010

Conditions d'accès

Communicable