9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Commission "Elimination des déchets", "Environnement - déchets", "Environnement" : correspondance, convocation, comptes rendus, documents préparatoires (1995-1997).

Marais de Saône. - Etudes préalables à l'aménagement : rapport final du Conservatoire des espaces naturels de Franche Comté (1997) et annexe 4 "Tableaux phytosociologiques", dossier de présentation des études préalables à sa réhabilitation et à son ouverture au public de la DDE du Doubs et de la DDAF (1994), "Etude de l'occupation historique et actuelle des sols du Marais de Saône (Doubs) en vue d'établir un plan de gestion réalisée pour le Conseil des Communes du Grand Besançon (mémoire de DESS de Valérie Jacquemin réalisé à la DDAF réalisé en 1993).

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB10

Date

1993-1997

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.