Papier

Écriture de diverses mains

Détail folios :

Fol. 1 « Table des ouvrages contenus dans le présent recueil »

Fol. 5 « Observations sur les hôpitaux de Franche-Comté destinés à l'usage des pauvres malades. Lu à l'Académie. C'est un devoir pour tous les hommes de soulager les pauvres... »

Fol. 15 « Observations sur le projet d'un règlement général concernant les mendians. Les observations sur le projet... »

Fol. 29 « Arrêts de réglemens du Parlement [et] remarques sur les anciens et nouveaux recueils des ordonnances de Franche-Comté concernant les mendians et vagabons. Sur ce qui a été représenté à la Cour... »

Fol. 53 « Déclaration du Roi concernant les mendians, donnée à Fontainebleau, le 20 octobre 1750... » (Imprimé)

Fol. 55 « Projet d'un nouvel hôpital à establir dans la ville de Besançon pour y renfermer tous les mandians de Franche-Comté. Lorsque je réfléchis à toutes les loix... »

Fol. 64 « Très humbles et très respectueuses remontrances du parlement de Parri (sic), au sujet des hôpitaux, le 30 août 1751. Sire, les fastes de la nation... »

Fol. 69 « Précis des motifs des modifications contenues dans l'arrest d'enregistrement du 20 juillet 1751 de la déclaration du 24 mars précédent », concernant l'administration de l'hôpital général. (Imprimé)

Fol. 77 « Projet pour une réforme dans les hôpitaux, du Saint-Esprit de Franche-Comté. Pour lire à l'Académie. La destination de ces sortes de maisons... »

Fol. 113 « Observations sur les bois de Franche-Comté. Lu à l'Académie. Il n'est pas douteux que les bois... »

Fol. 131 « Chapitre de la police civile, édits, déclarations et arrêts concernant la librairie, imprimerie et fabrication des papiers en Franche-Comté. Lu à l'Académie »

Fol. 153 « Mémoire sur le droit d'aubaine par raport (sic) à la Franche-Comté. Il semble que depuis que la Franche-Comté est unie au royaume... »

Fol. 193 « Dissertation si, par rapport aux bénéfices de Franche-Comté, on doit rétablir les chefs-lieux, tant étrangers que du pays, dans la collation de ceux qui étoient autrefois de leur dépendance, dont le Pape et le Roi jouissent depuis plus de deux siècles, et si la loi du chef-lieu doit régir le bénéfice dépendant, dans la supposition que l'un soit en païs d'obédience et l'autre en pays de concordat. Les sentiments sont partagés sur ces questions... »

Fol. 201-202 « Liste des prieurés de Franche-Comté qui dépendent des différents chefs-lieux »

Fol. 213 « Mémoire au sujet des droits de collation des prieurés de Franche-Comté. Oseroit-on le dire ? On diffère trop de fixer les droits de collation des prieurés... »

Fol. 229 « Exposition des usages observés dans le comté de Bourgogne pour le concours des cures de patronage eclésiastique qui sont vacantes par mort dans les mois réservés an Saint-Siège, avec des anecdotes intéressantes sur les bénéfices de cette province. Messieurs, l'histoire eclésiastique, qui fait l'une des parties essentielles de l'histoire de cette province... »

Fol. 257 Copie des remontrances faites aux Archiducs par les députés de Franche-Comté, au sujet de l'usage des censures ecclésiastiques que l'archevêque de Besançon voulait introduire dans la province (1601 ; copie du temps)

Fol. 275 Dissertation ayant pour objet de prouver que les us et coutumes de la France en matière de juridiction ecclésiastique ne sont pas applicables à la Franche-Comté

Fol. 283 « Chapitre... concernant les choses qui ont du rapport à la religion »

Fol. 293 Copie de huit arrêts du parlement de Besançon, sur des matières ecclésiastiques, 1687 à 1730

Fol. 310 « Lettre [imprimée] de M. l'évêque d'Agen à M. le controlleur général contre la tolérance des huguenots dans le royaume » 1er mai 1751

Fol. 315 « Dissertation sur la nécessité des lettres d'attaches pour les bulles, provisions et rescrits apostoliques qui ne peuvent être exécutés dans le comté de Bourgogne sans cette formalité. Outre les grands principes sur la matière... »

Fol. 333 Copie de pièces se rapportant au même sujet

Fol. 365 « Remarques sur les anciennes ordonnances de la province et sur leur concordance avec les nouvelles et les délibérations de la Cour » (trois mémoires, le deuxième commençant au fol. 388 et le troisième au fol. 400)

Fol. 406 « Dissertation sur les induits accordés aux souverains de Franche-Comté et sur les droits, prérogatives et prééminences qu'ils ont toujours exercé sur les bénéfices de cette province. Lue dans une séance particulière de l'Académie. On définit les indults que les papes accordent aux souverains... »

Fol. 422 « Dissertation sur les différents indults qui ont été accordés aux souverains de Franche-Comté pour la nomination des bénéfices qui y sont situés... »

Fol. 440 « Dissertation qui tend à prouver que les libertés de l'Église gallicane doivent être reçues en Franche-Comté, et qu'elles ne diffèrent en rien des anciens usages observés dans cette province, avant qu'elle fût unie au royaume. Il est bien singulier qu'il y ait encore dans la Franche-Comté... »

Fol. 465 « Observations sur le privilège singulier dont les habitants de la Franche-Comté jouissent de ne pouvoir être distraits hors de leur jurisdiction ordinaire et de leur ressort. C'est un grand avantage pour les habitans de Franche-Comté... »

Fol. 477 « Dissertation sur l'usage des coadjutories en Franche-Comté ; lue à l'Académie. Les coadjutories cum futura successione sont en usage dans le comté de Bourgogne... »

Fol. 479 « Dissertation si la prévention, les accès, la régale, le regret, le concordat, l'indult du parlement de Paris, le droit des gradués, l'édit des petites dattes d'Henry II, les œconomes sequestres, les insinuations ecclésiastiques, les greffiers des registres des baptêmes, mariages et sépultures, ceux des gens de mainmorte ne sont pas reçus dans le comté de Bourgogne. La prévention du pape sur les bénéfices... »

Fol. 489 « Dissertation sur la publication et réception du concile de Trente dans le comté de Bourgogne, et comment on peut concilier l'exécution de ce concile avec les libertés de l'Église gallicane qui sont reçues dans cette province. Le concile de Trente, le dernier de nos conciles œcuméniques... »

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