Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

Cote/Cotes extrêmes

BR.276.9

Autres Cotes

241042

Date

1793

Auteur

Doubs. Conseil général

Mention d’édition

, Besançon : de l'impr. d'Etienne Métoyer, 1793

Pagination

4 p.

Dimensions et unité de dimensions

4

Mots clés matières

Franche-Comté -- Livres de Franche-Comté, Textes -- Livres

Mots clés collectivités

Mots clés lieux

Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)

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