Dossiers de demande de subventions instruits par la Direction Culture, Sport et Tourisme pour les années 2007 et 2008 : correspondance, notes, délibérations.

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41W_GB : dossiers de suivi du service Tourisme, Sport et Culture

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41W_GB : dossiers de suivi du service Tourisme, Sport et Culture

Cote/Cotes extrêmes

41W_GB1-20

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.40 ml, 20 article(s)

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2014

Présentation du contenu

Subventions aux associations, Journées européennes du patrimoine, chronos courrier, Commission Culture et Tourisme (2006-2011). Nb : versement du 23-08-2010.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon