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Série M
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2004
Dernier ajout le 15/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Restauration de la salle : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, acte d'engagement, dossier de marché, certificat d'achèvement des travaux, correspondance (1857) ; réclamations de l'entrepreneur concernant les travaux de restauration : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, actes notariés, acte d'engagement, états des travaux exécutés, correspondance (1857-1862).