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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

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Autres Cotes

4M1-104

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

104 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M92-4M96

Date

1805-1941

Restauration de la salle : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, acte d'engagement, dossier de marché, certificat d'achèvement des travaux, correspondance (1857) ; réclamations de l'entrepreneur concernant les travaux de restauration : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, actes notariés, acte d'engagement, états des travaux exécutés, correspondance (1857-1862).

Cote/Cotes extrêmes

4M95

Date

1857-1862