Avis et arrêtés de coupures d'eau (1983-1988) Prix de l'eau : extraits de délibérations du conseil municipal relevant le prix, enquête sur le prix de l'eau (1954-1967) Compteurs d'eau, prix de location : extraits de délibération du conseil municipal (1960-1964) Service Eaux et Assainissement : plaquette de présentation (1977)

Aide à la recherche

120W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

120W1-88

Date

1944-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,5 ml

88 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Présentation du contenu

120w52 : cote libre Voir aussi bordereau d'élimination n°38

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

120W48

Date

1954-1988

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés typologiques