3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Pierre-Louis-Jean-Baptiste-Roch PUSEL - Fils de Louis-Bonaventure (1782 - an VII). Copie de son acte de baptême (1782) ; Certificat de résidence à Picarreau (an V) ; Certificat de décès (an VII).

Cote/Cotes extrêmes

3Z82

Date

1782-1800

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable