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325W_GB : Création de l'association de gestion du PLIE (Plan local pour l'insertion et l'emploi) ; assemblées générales et assemblées générales extraordinaires ; comité de pilotage, Bureau et comité opérationnel ; comptabilité du PLIE (contrôle par la préfecture), partenariats et participations à différents dispositifs ; mise à disposition de personnel de la CAGB (Communauté d'agglomérations du grand Besançon) auprès du PLIE ; subventions du FSE (Fonds social européen) obtenues par le PLIE et versées aux partenaires.

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Cote/Cotes extrêmes

325W_GB

Date

1995-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,75 ml

12 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

325W_GB1-325W_GB12

Date

1995-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures.)

Participation du PLIE au dispositif Contrat de ville, EEI (Equipe emploi-insertion), comité technique et subvention : correspondance, convocations, comptes-rendus, convention, bilans d'activité.

Cote/Cotes extrêmes

325W_GB5

Date

2001-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures.)