31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat Mixte Lumière (SM Lumière) : compte-rendus de réunion, correspondance, notes, préparation de réunions, articles de presse, documentation sur le haut débit 09/02/2007 22/10/2008. Comité Syndical du Syndicat Mixte Lumière : compte-rendus de réunion, correspondance, notes, préparation de réunions 12/04/2007 16/12/2008. Suivi du dossier Pole de Compétitivité des Microtechniques : compte-rendus de réunion, correspondance, notes, préparation de réunions 06/07/2007 17/06/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB7

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.