892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

892W15-892W20

Date

2009-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Année 2014.

Cote/Cotes extrêmes

892W20

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 5 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014