488W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

488W1-15

Date

1966-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,7 ml

15 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/04/2008

Présentation du contenu

Archives du service logistique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", travaux de réfection et d'entretien, construction d'un bloc sanitaire destiné aux personnes résidant en caravane et aux ferrailleurs : correspondance, devis, rapports, factures, extraits de délibération du conseil d'administration du CCAS

Cote/Cotes extrêmes

488W12

Date

1975-1978

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.