Projet "Du temps pour tout, pour tous" élaboré dans le cadre du programme EQUAL financé par le fonds social européen ("Lutter contre toute forme de discrimination et d'inégalité dans le monde du travail et de l'emploi en Europe") : dossier de candidature de la ville de Besançon, notes, pièces à l'appui, comptes-rendus de réunion (à noter : ce dossier qui proposait "une nouvelle offre d'accueil et de modes de garde et de loisirs péri scolaires et extra scolaires" n'a finalement pas été retenu par le comité Régional de sélection)

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506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé de suivi des actions "enfance et jeunesse".

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506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé de suivi des actions "enfance et jeunesse".

Cote/Cotes extrêmes

506W1-5

Date

2002-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 05/08/2008

Présentation du contenu

Dossiers versés par la direction générale des services et suivis par Hervé Groult, chargé de suivi pour les actions enfance et jeunesse.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon