Location au Mont-de-piété puis au Crédit municipal : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1887-1937) ; locations de diverses pièces à des particuliers : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, cahiers des charges, affiche, correspondance (1891-1938) ; location d'une salle pour une réunion bihebdomadaire de jeunes filles effectuant des travaux de couture pour les pauvres : contrats de bail (1894, 1905) ; location par les Hospices civils réunis à la Ville de Besançon : contrat de bail (1919).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 5M - Edifices divers

Cote/Cotes extrêmes

5M1-38

Date

1806-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,42 ml

38 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5M23-5M29

Date

1870-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5M24-5M27

Date

1875-1946

Cote/Cotes extrêmes

5M26

Date

1887-1936