Comité permanent des magistrats, notables, généralissime et commandans (sic) de la milice nationale de la cité royale de Besançon, registre servant d'un côté de registre de délibérations et de l'autre de registre de consignation des identités des voyageurs français et étrangers séjournant à Besançon.

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2J - Police générale

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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Période révolutionnaire.

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J34

Date

1789-1811

Comité permanent des magistrats, notables, généralissime et commandans (sic) de la milice nationale de la cité royale de Besançon, registre servant d'un côté de registre de délibérations et de l'autre de registre de consignation des identités des voyageurs français et étrangers séjournant à Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

2J1

Date

Entre le 24 juillet 1789 et le 17 septembre 1789

Notes

Délibérations relatives à des mesures de police et de sûreté (ex : expulsion d'un mendiant, visas de passeports de voyageurs étrangers, interdiction d'exporter du pain&).