1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O160-1O161

Date

1799-1840

Élargissement, acquisition par la Ville de la maison de M. Vautravers puis revente à M. Vieille : délibération du conseil municipal, actes de vente, procès-verbal d'estimation, reconnaissances, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, soumissions, reçus, affiches (1799-1840) ; acquisition par la Ville de la maison Baudot puis revente à M. Vieille : délibération du conseil municipal, acte de vente, reconnaissance, plans, affiches, correspondance (1823-1828) ; cession de terrains à la Ville par M. Normand, Ruffier et d'Orival : procès-verbaux d'estimation, correspondance (1825-1826, 1838).

Cote/Cotes extrêmes

1O160

Date

1799-1840