2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O42

Date

1884-1954

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O32

Date

1884-1931

Cote/Cotes extrêmes

2O33-2O42

Date

1894-1954

Vente de l'excédent d'énergie électrique aux particuliers : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, rapport, soumissions, états des ventes, plans, correspondance (1904-1906) ; demande de remboursement des droits d'octroi : délibération du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1905-1906) ; création d'un compte spécial : rapport, tableaux, correspondance (1937) ; problèmes financiers : délibérations du conseil municipal, rapports, documents de travail, notes, correspondance (1938-1939) ; aide financière de la Ville : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1940) ; comptabilité : rapport, comptes définitifs, comptes provisoires, factures, correspondance (1941-1943) ; remboursement de prêt à la Ville : délibération du conseil municipal, correspondance (1942-1944).

Cote/Cotes extrêmes

2O34

Date

1904-1944