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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 2O - Moyens de transport et travaux divers
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Compagnie des tramways électriques de Besançon.
Vente de l'excédent d'énergie électrique aux particuliers : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, rapport, soumissions, états des ventes, plans, correspondance (1904-1906) ; demande de remboursement des droits d'octroi : délibération du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1905-1906) ; création d'un compte spécial : rapport, tableaux, correspondance (1937) ; problèmes financiers : délibérations du conseil municipal, rapports, documents de travail, notes, correspondance (1938-1939) ; aide financière de la Ville : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1940) ; comptabilité : rapport, comptes définitifs, comptes provisoires, factures, correspondance (1941-1943) ; remboursement de prêt à la Ville : délibération du conseil municipal, correspondance (1942-1944).