928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

Cote/Cotes extrêmes

928W25

Date

1980-2006

Présentation du contenu

Citadelle (1992-2004) ; cité-parc (1990) ; chemin de Claire combe (1998) ; chemin de la Clairière (1994-2002) ; rue des Clairs-Soleils (1995-2006) ; rue Paul Claudel (1985-1991) ; avenue Clémenceau, n°1 à 20 (1987-2005) ; avenue Clémenceau, n°21 à la fin (1987-2006) ; rue Clerc de Landresse (1993-2006) ; rue Francis Clerc (1986-2002) ; rue Clésinger (1980) ; rue du Clos Munier (1989-2005) ; rue Coindre (1993) ; rue du docteur Colard (1985-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006