Suppression des cloches : cahier des charges (1792) ; inventaire des meubles et objets du culte contenus dans les églises : texte de loi, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'inventaires, notes, correspondance (1792-1795) ; procès-verbal de reconnaissance du "prétendu" suaire de Besançon (1794).

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5P - Période révolutionnaire

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5P - Période révolutionnaire

Cote/Cotes extrêmes

5P1-5P6

Date

1792-1807

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,12 ml

6 unités de description

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Suppression des cloches : cahier des charges (1792) ; inventaire des meubles et objets du culte contenus dans les églises : texte de loi, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'inventaires, notes, correspondance (1792-1795) ; procès-verbal de reconnaissance du "prétendu" suaire de Besançon (1794).

Cote/Cotes extrêmes

5P1

Date

1792-1795

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