928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue des Granges (n°78) à la rue Granvelle.

Cote/Cotes extrêmes

928W48

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Rue des Granges, n°78 à la fin (1985-2005) ; rue et place Granvelle (1987-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006