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1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M85-1M104

Date

1809-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE

Cote/Cotes extrêmes

1M86-1M93

Date

1809-1930

Portes Notre-Dame et Malpas, réparation : affiches (1869, 1874) ; transformation : procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de réception provisoire, dossier de marché, plans, notes, correspondance (1893-1895) ; réutilisation des anciennes grilles par le service du Génie : correspondance (1897).

Cote/Cotes extrêmes

1M91

Date

1869-1897