Faits de Guerre. Traités de Paix - Traités, accords, quittances ... relatifs à la guerre faite à la commune de Besançon en 1306-1307 , par Jean de Chalon d'Arlay et son frère l'archevêque Hugues, La commune vaincue dut accepter pour 60 ans le protectorat de la maison de Chalon. Diplôme de l'empereur Charles IV (1364) abolissant le protectorat

Aide à la recherche

EE

2 medias

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1250-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

EE2

Date

1304-1364

Importance matérielle

36 pièces

Présentation du contenu

35 pièces parchemin, 1 pièce papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques