GG1-450
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
138 f°s. f° 66 et 66bis, 1 feuillet volant entre f°5 v° et f° 6, 1 feuillet annexé au f° 116bis. A noter : registre écrit dans les deux sens, 13 promesses de mariage enregistrées au v° du f° 138.
fin du registre : PM (1711, 23 janvier - 8 août 1716)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques