EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Faits de Guerre. Traités de Paix - Traités de la ville de Besançon avec le gouvernement de la Franche Comté pour la réception dans la ville en cas de péril de guerre, d'une garnison destinée à renforcer la milice communale (1552-1628) - Négociations de la ville avec le comte Palatin, Tremblecourt et le roi de France Henri IV pour obtenir que Besançon, cité impériale, fut exceptée de la guerre entre la France et l'Espagne. - Traité avec Henri IV moyennant le paiement d'une somme de 30,000 écus (1576-1610)

Cote/Cotes extrêmes

EE6

Date

1552-1628

Importance matérielle

75 pièces

Présentation du contenu

5 pièces parchemin, 70 pièces papier, 4 sceaux, sceaux plaqués

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques