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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Rue de la Cassotte, problème d'écoulement des eaux pluviales : délibération du conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1820-1821) ; élargissement : plans, correspondance (1844) ; rectification et élargissement : délibérations du conseil municipal, rapports, devis, pétition, listes, plans, correspondance (1845-1857) ; demande de travaux par les riverains : pétition (1872).

Cote/Cotes extrêmes

1O76

Date

1820-1872