1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Instructions sur la comptabilité communale, sur la formation et l'impression des comptes et budgets. Arrêtés de la Cour des comptes. Autorisations du Préfet pour des dépenses imprévues, du 21 fructidor an V au 26 avril 1876

Cote/Cotes extrêmes

1L586

Date

1797-1896

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable