II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Inventaires divers des archives de la ville - Extraits des anciens journaux de la cité jusqu'en 1580 (début XVIe siècle). - Inventaire sommaire des titres et rentiers concernant les cens dus à la ville (1737). Etat des titres et rentiers remis à la ville en 1764 - Etat des plans, profils, élévations, ... remis à la ville par le contrôleur Longin (1768) - Etat des terriers, contrat d'acensement, procès verbaux et plans reçus en communication par le Sr Rougemont (1784) - Procès verbal dressé par le maire Louvot le 22 octobre 1792 de l'inventaire des registres d'état civil des paroisses de la ville (1792) - Rapprochement des papiers de la Ville, par ordre alphabétique (1817). - Tableau alphabétique des titres et papiers qui se trouvent dans les archives de la ville de Besançon (1818) -Etat des anciens plans versés par le bureau de la voirie aux archives de la ville (1902) Ces plans sont integrés dans la collection des dessins comtois de la Bibliothèque municipale et cotés Yc P1, P, M1, M2, G1 et G2

Cote/Cotes extrêmes

II18

Date

1580-1902

Importance matérielle

1 pièces

Présentation du contenu

10 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques