13W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

13W_GB1-20

Date

1995-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_MISSION CONTRACTUALISATION ET COORDINATION DE PROJETS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Marie-Laure Benoît-Merle travaille notamment dans cette mission (versement 13 W_GB). Elle a eu plusieurs missions entre 1999 et 2007 :

1999-2001 : élaboration du programme ATSR et mise en oeuvre du programme (Avenir du Territoire entre Saône et Rhin).

2000 : participe au montage de l'AUDAB (Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon). Parallèlement, elle travaille au sein d'une Commission sur les conséquences de la transformation du District en Communauté d'Agglomération en matière d'aménagement.

2001-2003 : Suivi des nouvelles compétences transférées à la CAGB (aménagement, tourisme, environnement, équipements culturels et sportifs, voirie-déplacement et projet contrat d'agglomération).

2004 : missions au sein d'un service "Projets et contrats d'agglomération".

2007 : responsable du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) et assure la partie "élaboration de projets" de la mission contractualisation et coordination de projets (partie financière est suivie par les finances. cf : même dispositif qu'à la Ville).

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/11/2007

Présentation du contenu

Bordereau saisi le 28 / 11/ 2007 à partir du relevé effectué dans le local archives du 6ème étage de la City. Pas encore traité. A reprendre et indexer après tri.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

*Infrastructures ferroviaires, mission d'information sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe Rhin-Rhône : documents de travail (1999) ; branche Est du TGV Rhin-Rhône : copie de l'enquête publique sur la question [conclusions de J.-P. Chevènement] (2000) ; problématique du secteur nord de l'agglomération : notes préparatoires de réunion, coupures de presse, copie d'un reportage photographique, étude sur le bruit du TGV Rhin-Rhône (2000-2001) *Zone de Marchaux-Chaudefontaine (échangeur) : correspondance, coupures de presse, notes de travail, étude ("éléments de réflexion"), copie d'une étude de 1998 (1998-2001)

Cote/Cotes extrêmes

13W_GB5

Date

1999-2001

Origine

CAGB_MISSION CONTRACTUALISATION ET COORDINATION DE PROJETS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.