Relevés topographiques réalisés pour les chantiers municipaux : plans topographiques, documents de terrain, correspondance - dossiers pour les chantiers numérotés de 304 à 309 (manque le dossier n°308)

Aide à la recherche

460W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

460W1-49

Date

1976-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

49 unités de description

Origine

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Plan et Informations Géographique est créé en 1991 ; en 2003, il devient une Direction. En 2008, la Direction du Plan et Informations Géographiques est mutualisé à la CAGB qui gère désormais ce service.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/09/2007

Présentation du contenu

Versement effectué par le Direction du plan et de l'information géographique après son transfert à la CAGB et au moment du déménagement de ce service à la CAGB. En raison de la nature des documents (tous antérieurs au transfert et concernant uniquement la ville de Besançon) il est décidé de ne pas considérer ce versement comme un versement de la CAGB mais d'un versement de la ville et donc de l'attribuer de façon "fictive" à la "direction du plan et de l'informatique géographique".

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon