12Z - Fonds de la Famille Billey

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Cote/Cotes extrêmes

12Z1-1

Date

1728-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,2 ml

1 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/02/2012

Dernier ajout le 09/02/2012

Présentation du contenu

Le fonds Billey est un don de Maurice Billey correspondanrt aux papiers d'une famille comtoise.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Famille Billey et familles alliées : minutes, actes de vente, baux, extrait d'état civil, obligations, reconnaissances de dettes.

Cote/Cotes extrêmes

12Z1

Date

1728-1931

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.