64W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de prestation intellectuelle n°03/01, réalisation d'un schéma directeur cyclable : dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°04/15, schéma de circuits pédestres et VTT sur la communauté d'agglomération : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°04/01, étude géotechnique de l'aménagement de la RN 83 en entrée EST de l'agglomération bisontine : dossier de marché(2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/17, étude "Parcs relais" : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/16, étude d'opportunité/faisabilité d'un transport en commun en site propre : dossier de marché (2003). Marché d'étude de conception n°04/09, définition des orientations et principales actions de gestion et de valorisation pour l'ensemble du site des collines du grand Besançon, de la bordure jurassienne et les sept collines le long du Doubs : dossier de marché (2004).

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB12

Date

2001-2004

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.