245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB575-245W_GB696

Date

1972-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB603-245W_GB646

Date

1979-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Réfection du revêtement de sol du gymnase : caution de marché public, procès-verbal de réception des travaux, factures, certificats de paiement, ordre de service, CCAP (1979) ; réfection du parquet du gymnase : pièces du marché, plans, factures, ordres de service, reportage photographique, correspondance (1995) ; remplacement des sièges : bons de commande, bon de livraison, plans, documentation, devis, correspondance (1999) ; réparation du parquet : devis, bon de travail, bons de commande, plan, correspondance (2001) ; réparation du jacuzzi : bons de commande, devis, note interne (2005-2011) ; sinistre carrelage : planning prévisionnel, rapport d'expertise, plans, documentation technique, correspondance (2008) ; tests sur parquet suite à un litige : rapports d'essais, facture, bons de commande, correspondance (2008) ; divers travaux (remise en état de l'adoucisseur, carrelage, parquet, éclairage) : plans, devis, factures, bons de commande, correspondance (2009).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB603

Date

1979-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités