Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1999 : reconduction du marché n°98-002

Aide à la recherche

318W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

318W1-12

Date

1995-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,55 ml

12 unités de description

Origine

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Plan et Informations Géographique est créé en 1991 ; en 2003, il devient une Direction. En 2008, la Direction du Plan et Informations Géographiques est mutualisé à la CAGB qui gère désormais ce service.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/04/2004

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon