370W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W1-382

Date

1935-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

34,8 ml

384 unités de description

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service sport devient la Direction des Sports en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 05/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Stade Léo Lagrange, projet de restructuration et d'extension : documents techniques, plans, documents de projet, dossier de demande de subvention, APS (double Bâtiments), notes, rapports, comptes-rendus de réunion, extraits de délibérations du Conseil Municipal (2000-2001)
Stade Léo Lagrange et Palais des Sports, restructuration et extension : dossiers de presse (2000)

Cote/Cotes extrêmes

370W380

Date

2000-2001

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.