Tour 19, démolition : délibérations du conseil municipal, conventions, rapports, plan, correspondance (1889-1898). Bastion 17, démolition : délibérations du conseil municipal, convention, plan, correspondance (1895-1898). Lunette 41, déclassement : procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de conférence, rapports, factures, devis, plans, correspondance (1901-1910). Bastion 10, démolition : procès-verbal de réception définitive, factures, plans, notes, correspondance (1931).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M85-1M104

Date

1809-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M95-1M99

Date

1872-1934

Cote/Cotes extrêmes

1M98

Date

1889-1931