Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de demande de permis de construire n°05-122, notes, dossier de consultation des entreprises.

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17W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

17W_GB1-36

Date

1998-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,5 ml

36 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Existant en 2005 sous la forme d'un service intitulé Construction Infra et Superstructure, dépendant du Département des moyens techniques, il change de nom en 2006 et devient le service Constructions Infrastructures. En 2009, il prend le nom de Direction de l'Ingénierie et des Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/02/2008

Présentation du contenu

Archives versées par le service Constructions-Infrastructures, de la Direction des Moyens Techniques.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon