85W1-16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le service électricité-chauffage est supprimé en 2003. Ses missions sont intégrées aux missions de la Direction Voirie et Déplacements.
Modalités d'entrées
Versement du 01/06/1995
Présentation du contenu
Versement traité en juin 2006, bordereau saisi le 6 juillet 2006, voir également bordereau d'élimination n°64
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2017
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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