Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2000, annulations pour les budgets principal et annexes (Centre des handicapés au travail CHAT, centre des réfugiés, Centre d'hébergement et de réinsertion sociale CHRS des Géraniums, service des soins courants, logements foyers)

Aide à la recherche

649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W1-23

Date

1999-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

23 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/05/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

649W16

Date

2000

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières