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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

N°53, de la gare Viotte au chemin vicinal n°4, réalisation d'expropriations pour sa construction : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, copie de jugement, contrats de cession, rapports, état estimatif, pétition, plans, affiches, correspondance (1885-1901) ; plan de traverse et profil en long (1891).

Cote/Cotes extrêmes

1O388

Date

1885-1901

Notes

Correspond aux actuelles rues de Belfort et des Chalets.