448W

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Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - régulation du boulevard Nord : marché n°1992-162, titulaire SEA (1992) - fourniture de pièces de matériel de signalisation lumineuse : marchés n°1998-114 et 172 (1998) - assistance technique dans les domaines du stationnement, des transports en commune et de la régulation du trafic : marché n°1996-178 , titulaire Transitec (1996) l'ensemble des dossiers de marché fera l'objet d'un tri passé un délai de 10 ans à compter de la date de notification du marché

Cote/Cotes extrêmes

448W1

Date

1992-1998

Origine

DIRECTION VOIRIE

Présentation du contenu

Documents à trier après 10 ans

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2009

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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