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2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Loi de séparation des églises et de l'État, mise sous séquestre des biens conservés dans les églises : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de concession de jouissance, inventaire, articles de presse (1906-1907) ; revendications d'objets par des particuliers : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1908-1910) ; demande de Mme Lemmonier, propriétaire de la statue « Le Christ au tombeau » de la basilique Saint Ferjeux, pour la récupérer : correspondance (1909).

Cote/Cotes extrêmes

2M54

Date

1906-1910