1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J155 - 1J156

Date

1793-1939

Noyades, procès-verbal de police (1793) ; mesures de secours aux noyés : instruction, procès-verbal, pétition, affiches, correspondance (1798-1882 ; acquisition de matériel de sauvetage : correspondance (1800) ; découverte de corps de personnes noyées : procès-verbaux de police, correspondance (1813-1876)

Cote/Cotes extrêmes

1J156

Date

1793-1882

Notes

Certains documents concernent aussi les personnes asphyxiées.