Fonds général (Ms 1876 à 3004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1876 à 3004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le deuxième supplément du fonds général (réalisé entre 1915 et 1986).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

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Bibliographie

Gazier, Georges. "La jeunesse de Charles Nodier : Une lettre inédite de Mérimée". Dans : Revue d'histoire littéraire de la France, T. XXIX, 1922, p. 433-451. - p. 449-450 : transcription d'une lettre de Mérimée à Weiss, f. 341-342 du Ms 1908

Larat, Jean. Bibliographie critique des oeuvres de Charles Nodier, suivie de documents inédits. Paris : É. Champion, 1923. 145 p. - p. 140-144 : transcription de 2 lettres à Gabriel Peignot, f. 523 et suivants du Ms 1909

Cote/Cotes extrêmes

Ms 2079 à 2325

Mélanges historiques concernant la Franche-Comté du XIIIe au XVIIIe s

Cote/Cotes extrêmes

Ms 2145

Date

XVIIIe s

Importance matérielle

173 ff. (nombreux blancs)

Particularité physique

Pap.

Dimensions

375 x 265 mm

Histoire de la conservation

Anc.coll. Droz.

Présentation du contenu

F. 1-24. Les Etats de Franche-Comté en 1779.

- F. 25-36. Lois et ordonnances concernant le comté de Bourgogne.

-F. 37-53. Factum pour le comte de Laubespin... [en 1668].

- F. 59-81. Le Parlement et les Etats du comté de Bourgogne, 1319 à 1373.

- F. 82-93. "Observations sur le temps auquel la Bourgogne a été régie par le code théodosien..." par Droz (cf. ms. fonds Académie 5, t. 33 du Cat. gén. mss.).

- F. 94-101. "Mémoire sur l'arrêt du conseil du 13 août 1772 qui deffend tout entrepôt dans les 4 lieues limitrophes de l'étranger..."

- F. 104-105. Confirmation des privilèges des trois Etats du comté de Bourgogne, 1483.

- F. 106-109. Instructions données à M. le baron de Laubespin, 1636.

- F. 110-113. Deux lettres patentes de Charles VIII.

- F. 114-139. Copie de deux arrêts du Parlement, 1323 ; procès de priviligiés.

-F. 142-145. Traité entre l'impératrice Béatrice et l'abbaye de Bèze au sujet de Saint-Seine.

- F. 148-160. Mémoire contre les ducs et pairs, 1715.

- F. 164-172. Table du "Mémoire pour servir à l'histoire du droit public de Franche-Comté", par Droz.